Mentions légales

Cette page réunit les informations légales de l’éditeur. Le projet éditorial lui-même est présenté dans à propos et sa méthode dans notre méthodologie éditoriale.

Éditeur du site

SGACT.ch est un site d’information édité à titre personnel : il ne vend directement ni produit ni service. Des liens vers des sites tiers, y compris des liens sponsorisés ou issus de partenariats, peuvent figurer dans les contenus.

• Édition et responsabilité de la publication : Naram Hasan, rédacteur en chef.
• Contact : par le formulaire de contact.
• Adresse postale : Afficher l’adresse

Hébergement

• Hébergeur : Cloudflare Pages — Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco (États-Unis), réseau de diffusion mondial.
• Le réseau, le pare-feu applicatif et la protection anti-robots des formulaires (Turnstile) sont fournis par Cloudflare.

Avertissement médical

Propriété intellectuelle

Les textes, illustrations et éléments graphiques publiés sur ce site sont protégés. Toute reproduction intégrale ou substantielle sans autorisation écrite est interdite. Les citations courtes avec lien vers la page source sont autorisées.

Liens sortants

Les liens vers des sites tiers sont proposés à titre de source ou de complément. Nous n’exerçons aucun contrôle sur leur contenu et déclinons toute responsabilité à leur égard.

Droit applicable

Le site est édité en Suisse et soumis au droit suisse. Le traitement des données personnelles est régi par la loi fédérale sur la protection des données (nLPD) — voir notre politique de confidentialité.